Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

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FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, association syndicale du parc de l'ORMOY, syndicat inter...

Cote : 844W/74

Période : 1964 - 1964

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, association syndicale du parc de l'ORMOY, syndicat inter...

Cote : 844W/75

Période : 1965 - 1965

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/245

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote : 987W/249

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Cote : 987W/251

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

Cote : 987W/257

Période : 1965 - 1965

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote : 987W/266

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote : 987W/267

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote : 987W/269

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise en recouvrement.

Cote : 987W/271

Période : 1970 - 1970

Fonds : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

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