Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES

374 contenus liés

1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1970).

Cote : 1858W/1-2

Période : 1932 - 1970
1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969- 1972 ; 31 janvier 1973)

Cote : 1622W/82-99;1622W/107-133

Période : 1969 - 1973
Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVI...

Cote : 2151W/1

Période : 1976 - 1976

Fonds : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES,...

Cote : 2151W/2

Période : 1980 - 1980

Fonds : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'ETAMPES (1980).

Cote : 2151W/3

Période : 1980 - 1980

Fonds : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIV...

Cote : 2151W/4

Période : 1980 - 1980

Fonds : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

Cote : 2151W/1-4

Période : 1976 - 1980
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

Cote : 1637W/158

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Haut Puits à la rue du 8 Mai 1945.

Cote : 1637W/159

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de l'allée des Iris à la rue de la Bruyère.

Cote : 1637W/160

Période : 1999 - 1999

Fonds : IMPOT SUR LE REVENU.

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES

374 contenus liés

Liens