Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruyères-le-Châtel (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Bruyères-le-Châtel

Autres ressources :

data.bnf.fr : Bruyères-le-Châtel. Essonne

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BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

Cote : EDEPOT5 1D/1

Période : 1790 - 1877

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1877-1899).

Cote : EDEPOT5 1D/2

Période : 1877 - 1899

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1899-1927).

Cote : EDEPOT5 1D/3

Période : 1899 - 1927

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Cote : EDEPOT5 1D/4

Période : 1927 - 1961

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : dénombrement de la population (1790-1876).

Cote : EDEPOT5 1F/1

Période : 1790 - 1876

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : mouvement de la population (1853-1906).

Cote : EDEPOT5 1F/2

Période : 1853 - 1906

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes...

Cote : EDEPOT5 1G/1

Période : 1791 - 1794

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), ét...

Cote : EDEPOT5 1G/2

Période : 1796 - 1914

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrices générales pour la formation d'un rôle unique (1818-1848, 1850-1873), liste des plus imposés (...

Cote : EDEPOT5 1G/3

Période : 1818 - 1881

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : réclamations, demande de dégrèvement par M. HAUDRY de SOUCY (1806).

Cote : EDEPOT5 1G/4

Période : 1806 - 1806

Fonds : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Bruyères-le-Châtel (Essonne, France ; commune)

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