Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE D'AIDE SOCIALE À

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Cote : 2965W1/1-1/4;2965W/2/1-2/2;2965W/3/1-3/2;2965W/4-28

Période : 1990 - 2013
AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

Cote : 2795W/1-2795W/172

Période : 1980 - 2013
2894W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif mère enfants en 2007 ; 2010 ; 2011 ; 2012 ; 2013 (reliquat...

Cote : 2894W1/1-1/5;2894W/2-6

Période : 1974 - 2014
2893W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif mère-enfants en 2009 (reliquat) et en 2013

Cote : 2893W1/1-1/2;2893W/2-5

Période : 1970 - 2013
2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif en 2014 (pupilles, enfants en garde accueils provisoires, ...

Cote : 2925W/1-218

Période : 1966 - 2014
2964W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des enfants suivis sortis du dispositif Aide éducative à domicile (AED), en 2014 ; rel...

Cote : 2964W1/1-1/4;2964W/2/1-2/2;2964W/3-28

Période : 1991 - 2013
2797W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif Aide éducative en milieu ouvert (AEMO) sortis en 2013 (rel...

Cote : 2797W/1-26

Période : 1983 - 2012

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE D'AIDE SOCIALE À

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