Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE

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NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition par Pierre le PRINCE et partage entre ses héritiers après son décès.

Cote : 134J/1

Période : 1474 - 1525

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition de la seigneurie, décrets, quittances de prix, etc. au profit du marquis de SIMIANE, du comte de S...

Cote : 134J/2

Période : 1729 - 1789

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : tableaux des héritages relevant de la seigneurie [inventaire des titres, etc.].

Cote : 134J/3

Période : 1686 - 1763

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par la veuve de Pierre le PRINCE et par Charles le PRINCE.

Cote : 134J/4

Période : 1523 - 1598

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par Josias le MERCIER et sa veuve, Charles le PRINCE et sa veuv...

Cote : 134J/5

Période : 1618 - 1650

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par J. B. CHODERLOS de LACLOS [avec table alphabétique du nom d...

Cote : 134J/6

Période : 1682 - 1685

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par J. B. CHODERLOS de LACLOS.

Cote : 134J/7

Période : 1686 - 1703

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition par J. B. CHODERLOS de LACLOS des biens de la succession du sieur Denis POULAIN, curé de LA NORVIL...

Cote : 134J/8

Période : 1673 - 1684

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition de la GALLANDERIE et titres de cette terre.

Cote : 134J/9

Période : 1578 - 1738

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par J. B., marquis de PERY et Françoise-Athénaïs CHODERLOS de L...

Cote : 134J/10

Période : 1710 - 1725

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par Fr. Jules et Jules-Nicolas DUVAUCEL, seigneurs de LA NORVIL...

Cote : 134J/11

Période : 1738 - 1755

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages à la seigneurie par le marquis de LA GRANVILLE.

Cote : 134J/12

Période : 1763 - 1785

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : échange d'héritages entre les seigneurs de LA NORVILLE et divers particuliers.

Cote : 134J/13

Période : 1498 - 1705

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : échange d'héritages entre les seigneurs de LA NORVILLE et divers particuliers.

Cote : 134J/14

Période : 1707 - 1783

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie, rentes constituées : donation de seize livres de cens faite par les seigneurs de LA NORVILLE aux Chartreux de P...

Cote : 134J/15

Période : 1383 - 1656

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie, rentes constituées : remboursement au prieur du collège du Cardinal Lemoine d'une rente constituée en faveur du...

Cote : 134J/16

Période : 1608 - 1685

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : droits féodaux [haute, basse et moyenne justice] : acquisition des droits aux mutations par échange sur les te...

Cote : 134J/17

Période : 1477 - 1775

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : fois, hommages, aveux et dénombrements.

Cote : 134J/18

Période : 1366 - 1740

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : déclarations rendues par les seigneurs de LA NORVILLE aux terriers des seigneurs voisins, quittances des censi...

Cote : 134J/19

Période : 1681 - 1762

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : déguerpissement d'héritages au profits des seigneurs de LA NORVILLE.

Cote : 134J/20

Période : 1701 - 1740

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : accords et règlements entre les seigneurs de LA NORVILLE et les seigneurs voisins ; échanges avec le seigneur ...

Cote : 134J/21

Période : 1638 - 1772

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux à cens et à rentes au profit de l'abbaye de VILLIERS.

Cote : 134J/22

Période : 1645 - 1787

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : terrier des déclarations rendues aux Chartreux de PARIS [deux exemplaires].

Cote : 134J/23

Période : 1477 - 1498

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 1.

Cote : 134J/24

Période : 1392 - 1416

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 2.

Cote : 134J/25

Période : 1393 - 1417

Fonds : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE

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