Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gometz-la-Ville (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Gometz-la-Ville

Autres ressources :

data.bnf.fr : Gometz-la-Ville. Essonne

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Période : 1818 - 1821

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Cote : EDEPOT44 1G/6

Période : 1845 - 1848

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personn...

Cote : EDEPOT44 1G/9

Période : 1900 - 1903

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personn...

Cote : EDEPOT44 1G/11

Période : 1908 - 1911

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personn...

Cote : EDEPOT44 1G/15

Période : 1927 - 1931

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Cote : EDEPOT44 1G/17

Période : 1936 - 1940

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Cote : EDEPOT44 1G/22

Période : 1957 - 1961

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de sec...

Cote : EDEPOT44 1G/29

Période : 1794 - 1794

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Cote : EDEPOT44 1G/39

Période : 1811 - 1811

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Cote : EDEPOT44 1G/42

Période : 1817 - 1817

Fonds : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Gometz-la-Ville (Essonne, France ; commune)

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