Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boutervilliers (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Boutervilliers

Autres ressources :

data.bnf.fr : Boutervilliers. Essonne

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BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/05/1838 - 16/02/1860).

Cote : EDEPOT73 1D/1

Période : 1838 - 1860

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population du département de Seine-et-Oise (1946).

Cote : EDEPOT73 1F/3

Période : 1946 - 1946

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties [folios n°1 à 207-J].

Cote : EDEPOT73 1G/4

Période : 1913 - 1932

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : EDEPOT73 1G/6

Période : 1911 - 1932

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [section A dite des Guimbadières, section B dite du ...

Cote : EDEPOT73 1G/7

Période : 1826 - 1826

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice générale des quatre contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle-mobilière, ...

Cote : EDEPOT73 1G/9

Période : 1836 - 1848

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : délibérations des votes d'imposition dans les rôles généraux (1926 - 1964) ; mand...

Cote : EDEPOT73 1G/18

Période : 1926 - 1964

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Remembrement : procès-verbal de la 1ère commission, tableau des terres cultivables, correspondance avec le...

Cote : EDEPOT73 1G/21

Période : 1945 - 1952

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Relevé des actes translatifs de propriétés foncières (1835 - 1836).

Cote : EDEPOT73 1G/22

Période : 1835 - 1836

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Conscription et service militaire, recensement des classes : tableaux de recensement (1847 - 1971).

Cote : EDEPOT73 1H/1

Période : 1847 - 1971

Fonds : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Boutervilliers (Essonne, France ; commune)

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