Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Chauffour-lès-Étréchy (Essonne, France ; commune)

Description :

commune française du département de l'Essonne

Source :

Wikidata : Chauffour-lès-Étréchy

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CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles et mobilière, portes et fenêtr...

Cote : EDEPOT23 1G/3

Période : 1891 - 1911

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Etat des sections des propriétés bâties et non bâties (1826).

Cote : EDEPOT23 1G/8

Période : 1826 - 1826

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution foncière de l'an 5 (20 fructidor an 5 [6 septembre 1797] ).

Cote : EDEPOT23 1G/9

Période : 1797 - 1797

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).

Cote : EDEPOT23 1G/12

Période : 1882 - 1910

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, feuilles de dépouillement.

Cote : EDEPOT23 1K/9

Période : 1858 - 1937

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux d'installation du conseil, correspondance.

Cote : EDEPOT23 1K/12

Période : 1834 - 1939

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbal, listes d'émargement (1945 - 1947).

Cote : EDEPOT23 1K/19

Période : 1945 - 1947

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, tableaux des ...

Cote : EDEPOT23 1K/22

Période : 1956 - 1968

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Mutualité sociale agricole, élection des membres du conseil d'administration : listes de...

Cote : EDEPOT23 1K/23

Période : 1958 - 1965

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Chemins d'intérêt commun : plans.

Cote : EDEPOT23 1O/2

Période : 1852 - 1892

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande commu...

Cote : EDEPOT23 1O/9

Période : 1827 - 1936

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du bureau d'assistance.

Cote : EDEPOT23 1Q/1

Période : 1914 - 1938

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes admises à bénéficier de l'allocation annuelle en espèces accordée ...

Cote : EDEPOT23 1Q/2

Période : 1959 - 1961

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Caisse des écoles : modèle de statuts, statuts (1937).

Cote : EDEPOT23 1R/1

Période : 1937 - 1937

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1813 - 1832).

Cote : EDEPOT23 2E/3

Période : 1813 - 1832

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1833 - 1852).

Cote : EDEPOT23 2E/4

Période : 1833 - 1852

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Receveur : décompte de remises pour servir de base à la fixation du traitement...

Cote : EDEPOT23 2K/1

Période : 1867 - 1913

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Taxe des prestations chemins vicinaux : rôle primitif.

Cote : EDEPOT23 2L/1

Période : 1919 - 1920

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Edifices communaux. - Eglise et cimetière, travaux d'entretien et de réparation : devis estimatifs (1914 - 1921).

Cote : EDEPOT23 2M/1

Période : 1914 - 1921

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Edifices communaux. - Eglise : un plan en couleur (sans date). Cimetière : deux plans en couleur (1862, 1866).

Cote : EDEPOT23 2M/2

Période : 1862 - 1866

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale, statistique. - Enquêtes statistiques agricoles relatives aux ensemencements et récol...

Cote : EDEPOT23 3F/3

Période : 1934 - 1940

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Fièvre aphteuse et tuberculose bovine, mesures de prophylaxie : instructions ...

Cote : EDEPOT23 5I/1

Période : 1938 - 1968

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance. - Nourrices et nourrissons : recensement des enfants âgés de moins de 2 ans.

Cote : EDEPOT23 5Q/1

Période : 1900 - 1900

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties [folios n°1-325] (1913 - 1931).

Cote : EDEPOT23 1G/11

Période : 1913 - 1931

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

Cote : EDEPOT23 1K/2

Période : 1876 - 1900

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

Cote : EDEPOT23 1K/3

Période : 1901 - 1938

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Tableaux de rectification de la liste électorale.

Cote : EDEPOT23 1K/4

Période : 1867 - 1899

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

Cote : EDEPOT23 1K/6

Période : 1851 - 1870

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, correspondance.

Cote : EDEPOT23 1K/7

Période : 1852 - 1932

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement, correspondance, feuilles de dé...

Cote : EDEPOT23 1K/10

Période : 1852 - 1901

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. -Election et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, correspondance.

Cote : EDEPOT23 1K/11

Période : 1837 - 1935

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections des membres des tribunaux de commerce : loi du 8 décembre 1883.

Cote : EDEPOT23 1K/13

Période : 1883 - 1883

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du Consei...

Cote : EDEPOT23 1K/17

Période : 1946 - 1946

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture, élection des membres : instructions du préfet, listes et listes r...

Cote : EDEPOT23 1K/20

Période : 1959 - 1967

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections au centre régional de la propriété foncière : arrêté préfectoral, circulaires,...

Cote : EDEPOT23 1K/21

Période : 1966 - 1966

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Installation du conseil municipal et élection du maire : procès-verbal et extrait de pro...

Cote : EDEPOT23 1K/24

Période : 1945 - 1945

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Budget communal.

Cote : EDEPOT23 1L/2

Période : 1851 - 1883

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

Cote : EDEPOT23 1L/8

Période : 1880 - 1929

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Traversée de CHAUFFOUR.

Cote : EDEPOT23 1O/3

Période : 1857 - 1857

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Chemins de grande communication et vicinaux ordinaires.

Cote : EDEPOT23 1O/5

Période : 1927 - 1927

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Chemins départementaux : arrêté préfectoral.

Cote : EDEPOT23 1O/6

Période : 1945 - 1945

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire, extraits d'arrêtés.

Cote : EDEPOT23 2D/1

Période : 1838 - 1963

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (17 mai 1792 - 3 messidor an 10 [22 juin 1802] ).

Cote : EDEPOT23 2E/1

Période : 1792 - 1802

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Etat-civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1792 - 1812).

Cote : EDEPOT23 2E/2

Période : 1792 - 1812

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale, statistique. - Enquêtes statistiques agricoles relatives aux céréales, cheptel, cult...

Cote : EDEPOT23 3F/1

Période : 1896 - 1938

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes des jurés, correspondance.

Cote : EDEPOT23 3I/1

Période : 1848 - 1873

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Trésorerie générale, contributions directes : factures.

Cote : EDEPOT23 3L/1

Période : 1815 - 1818

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Actes de l'administration départementale. - Recueil des actes administratifs.

Cote : EDEPOT23 1B/1

Période : 1914 - 1914

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Bibliothèque administrative. - Réglementation préfectorale : circulaire, notes.

Cote : EDEPOT23 1C/1

Période : 1917 - 1926

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale, statistique. - Recensement quinquennaux de population.

Cote : EDEPOT23 1F/1

Période : 1911 - 1926

Fonds : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Chauffour-lès-Étréchy (Essonne, France ; commune)

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