Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS

27 contenus liés

Déclarations, fragments de terrier, achats et baux de biens à FLEURY.

Cote : 59J/12

Période : 1500 - 1699

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Aveux et dénombrements du fief de MARDELLY.

Cote : 59J/13

Période : 1400 - 1799

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Pièces diverses relatives aux travaux du Grand Fossé SAINT-MICHEL de FLEURY.

Cote : 59J/17

Période : 1600 - 1899

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Procédures et accords avec des voisins.

Cote : 59J/20

Période : 1800 - 1899

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Acquisition de FLEURY par F. JOLY et procédures.

Cote : 59J/1

Période : 1600 - 1699

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Mesurages, baux généraux et particuliers.

Cote : 59J/2

Période : 1600 - 1799

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Acquisitions de biens de la famille CASTENDET.

Cote : 59J/7

Période : 1700 - 1799

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Achats, baux, arpentages de la ferme de LORMES.

Cote : 59J/8

Période : 1500 - 1699

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Achats et baux de biens à CHARCOIX.

Cote : 59J/10

Période : 1600 - 1799

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.
Titres divers relatifs à la ferme de BONDOUFLE.

Cote : 59J/11

Période : 1300 - 1699

Fonds : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS

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