Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE

80 contenus liés

Consultation forums décentralisés : recueil des originaux des propositions des groupes de CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MORSANG-SUR-ORGE, JANVI...

Cote : 2484W/5

Période : 2003 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Consultation forums décentralisés : comptes-rendus des groupes de propositions, correspondance, originaux des propositions des groupes d'ORS...

Cote : 2484W/6

Période : 2003 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Démarche Agenda 21 (SCP Communication, Campana-Eleb) : notes, rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance (2003-2004).

Cote : 2484W/15

Période : 2003 - 2005

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Agenda 21 1ère étape, Liste diffusion Agenda 21, Réunion 2ème Commission Agenda 21 et groupe de travail : notes, rapports, comptes-rendus de...

Cote : 2484W/18

Période : 2002 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Elaboration en interne (ateliers, séminaire): notes, rapports, comptes-rendus de réunions, brochures, correspondance, documentation (2002-20...

Cote : 2484W/19

Période : 2002 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Constitution Observatoire participatif des engagements : notes, fiches, rapports, comptes-rendus de réunions du comité technique de suivi de...

Cote : 2484W/22

Période : 1998 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Conférence de citoyens, ateliers internes : notes, compte-rendu de réunion, correspondance (2002-2006).

Cote : 2484W/30

Période : 2002 - 2003

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Elaboration, mise en oeuvre : listings associations, notes, rapports, lettres de mission, relevés de conclusions, fiches-projet, courriels (...

Cote : 2484W/31

Période : 2003 - 2004

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Orientation 1, Axe 1 engagements de 1 à 24 : lettres de mission, fiches-projet, notes, rapports, synthèse, documentation (2003-2004).

Cote : 2484W/36

Période : 2003 - 2004

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Orientation 1, Axe 2 engagements de 25-55 : subventions 2002, lettres de mission, fiches-projet avec budget 2004, notes, rapports, synthèse,...

Cote : 2484W/37

Période : 2004 - 2006

Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE

80 contenus liés

Liens