Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS

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Construction du Centre de secours de PALAISEAU : fiches d'opération, rapports du Conseil Général, rapports à la commission permanente, sonda...

Cote : 1412W/1

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : marché 93069 sous-traitants (1990-1993).

Cote : 1412W/7

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : marché 93069 entreprise PETIT, mandatements, situations de 1 à 6 (1990-1993).

Cote : 1412W/8

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS : STADE NAUTIQUE DE MENNECY, CENTRE DE SECOURS DE MASSY.

Cote : 1416W/1-4

Période : 1994 - 2008
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : correspondance, concours d'architectes, réunions, DCC (1990-1993).

Cote : 1412W/3

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : marché bureau VERITAS n°90178, marché 91045 DUPUIS architecte étude économiste GAUDIN, trav...

Cote : 1412W/4

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : marché 93069 entreprise PETIT, mandatements, situations de 8 à 12 (1990-1993).

Cote : 1412W/9

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.
Stade nautique de MENNECY.- Création de vestiaires sous les gradins : rapports, plans, étude de faisabilité.

Cote : 1416W/1

Période : 1998 - 1998

Fonds : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS : STADE NAUTIQUE DE MENNECY, CENTRE DE SECOURS DE MASSY.
Stade nautique de MENNECY.- Dossiers d'analyse d'eau.

Cote : 1416W/2

Période : 1994 - 1994

Fonds : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS : STADE NAUTIQUE DE MENNECY, CENTRE DE SECOURS DE MASSY.
Construction du Centre de secours de PALAISEAU : APS, insertion dans la presse (1990-1993).

Cote : 1412W/2

Période : 1990 - 1993

Fonds : CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE PALAISEAU.

SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS

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