Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE

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Titres de famille. - Actes d'état civil, titres, procédures concernant la famille de VESC.

Cote : 149J/1

Période : 1489 - 1540

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - SAVIGNY-SUR-ORGE. Acte de succession passé devant Jacques Aubry et Jehan du Conseil, clercs et notaires à PARIS, consti...

Cote : 149J/2

Période : 1412 - 1412

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Actes d'état civil, titres concernant la famille d'AGOULT DE VINS.

Cote : 149J/3

Période : 1536 - 1687

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Pièces intéressant la seigneurie et la prévôté de PIGNANS, et les domaines de PROVENCE et du comté de FORCALQUIER appar...

Cote : 149J/4

Période : 1208 - 1680

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Pièces intéressant la prévôté de PIGNANS et les domaines provençaux de la famille de VINS.

Cote : 149J/5

Période : 1500 - 1699

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille.

Cote : 149J/6

Période : 1284 - 1527

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Inventaire des biens de François d'AGOULT, comte de SAULX et de sa femme, à PARIS et à SAVIGNY.

Cote : 149J/7

Période : 1587 - 1611

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Pièces de la succession de François d'AGOULT de SAULX et de Crétienne d'AGUERRE.

Cote : 149J/8

Période : 1587 - 1611

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ; inventaire et comptes des saisies du château [2 sceaux].

Cote : 149J/9

Période : 1678 - 1684

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.
Titres de famille. - Actes d'état civil, titres concernant la famille de La BAUME de MONTREVEL.

Cote : 149J/10

Période : 1427 - 1689

Fonds : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE

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