Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE

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Notes internes n° 101 à 120, manquent les notes n° 102, 114, 116, et 118, (juillet 1969 à mars 1970).

Cote : 1209W/7

Période : 1969 - 1970

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 161 à 180, manquent les notes n° 169, 171, 172, et 179, (avril à octobre 1972).

Cote : 1209W/10

Période : 1972 - 1972

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305, (décembre 1977 à février 1979).

Cote : 1209W/17

Période : 1977 - 1979

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 319 à 336, manquent les notes n° 320 et 324, (février 1979 à avril 1980).

Cote : 1209W/18

Période : 1979 - 1980

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 ).

Cote : 1209W/19

Période : 1980 - 1980

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 354 à 377, manquent les notes n° 355, 367, 368, 369, 372 et 376, (mai 1980).

Cote : 1209W/20

Période : 1980 - 1980

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 401 à 426, manquent les notes n° 407, 414, 416, 417, 422 et 424 (février à avril 1981).

Cote : 1209W/23

Période : 1981 - 1981

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n° 547, 549, 550, 551 et 560, (avril et mai 1984).

Cote : 1209W/29

Période : 1984 - 1984

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 575 à 594, manquent les notes n° 577, 581, 582, 585, 586 et 592, (mai à novembre 1984).

Cote : 1209W/30

Période : 1984 - 1984

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
Notes internes n° 610 à 628, manquent les notes n° 612, 616, 617 et 624, (février et mars 1985).

Cote : 1209W/32

Période : 1985 - 1985

Fonds : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

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