Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MILLY I

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MILLY-LA-FORÊT.- Havard Claude : répertoire des actes (1807) ; Hoyau Narcisse : répertoire des actes (9 mars 1824-20 avril 1826), (24 avril ...

Cote : 2E83/1

Période : 1807 - 1897

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Havard Ambroise : minutes (juillet-décembre 1813).

Cote : 2E83/3

Période : 1813 - 1813

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Havard Ambroise : minutes (juillet-décembre 1816).

Cote : 2E83/10

Période : 1816 - 1816

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Havard Ambroise : minutes (juillet-décembre 1817).

Cote : 2E83/12

Période : 1817 - 1817

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Havard Ambroise : minutes (janvier-juin 1818).

Cote : 2E83/13

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Hoyau Narcisse : minutes (janvier-décembre 1823).

Cote : 2E83/23

Période : 1823 - 1823

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Hoyau Narcisse : minutes (janvier-décembre 1824).

Cote : 2E83/24

Période : 1824 - 1824

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Hoyau Narcisse : minutes (janvier-décembre 1825).

Cote : 2E83/25

Période : 1825 - 1825

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Hoyau Narcisse : minutes (janvier-décembre 1826).

Cote : 2E83/26

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)
MILLY-LA-FORÊT.- Hoyau Narcisse : minutes (juillet-décembre 1835).

Cote : 2E83/37

Période : 1835 - 1835

Fonds : 2E83 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 3e versement (1807-1904)

MILLY I

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