Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FONTENAY-LE-VICOMTE

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FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT52 1D/1

Période : 1789 - 1793

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT52 1D/3

Période : 1838 - 1852

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (mai 1903-mars 1920).

Cote : EDEPOT52 1D/5

Période : 1903 - 1920

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

Cote : EDEPOT52 1G/2

Période : 1791 - 1791

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice dressée pendant la période révolutionnaire (an V).

Cote : EDEPOT52 1G/3

Période : 1796 - 1796

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

Cote : EDEPOT52 1G/6

Période : 1823 - 1823

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties.

Cote : EDEPOT52 1G/7

Période : 1882 - 1882

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Huit matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre c...

Cote : EDEPOT52 1G/12

Période : 1818 - 1848

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès (an II-an X) ; tables décennales (1792-an XI).

Cote : EDEPOT52 2E/1

Période : 1792 - 1803

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Archives antérieures à la Révolution. - Registres paroissiaux - Paroisse Saint-Rémy. - Baptêmes, mariages et sépultu...

Cote : EDEPOT52 GG/5

Période : 1722 - 1733

Fonds : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

FONTENAY-LE-VICOMTE

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