Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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ORSAY : Collège Alain Fournier, plans de recolement : lot plomberie, chauffage, ventilation mécanique contrôlée.

Cote : 1663W/4

Période : 1992 - 1992

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Collège Paul Eluard, réaménagement de la demi-pension: dossier des ouvrages exécutés (lots 1 à 11).

Cote : 1663W/7

Période : 2001 - 2001

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Collège Paul Eluard, réaménagement de la demi-pension : dossier des ouvrages exécutés (lots 12 à 15).

Cote : 1663W/8

Période : 2001 - 2001

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Collège La Tuilerie, plans de récolement : couverture, ventilation mécanique contrôlée, chauffage, plomberie.

Cote : 1663W/9

Période : 1996 - 1996

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

Cote : 1663W/13

Période : 1989 - 1997

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

Cote : 1663W/14

Période : 1988 - 1988

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : plans (suite).

Cote : 1663W/16

Période : 1988 - 1988

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

Cote : 1663W/20

Période : 1998 - 1998

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
PALAISEAU : Collège Joseph Bara, dossier des ouvrages exécutés : électricité, architecte.

Cote : 1663W/26

Période : 1994 - 1994

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Jean Monnet de BRIIS-SOUS-FORGES, extension de 200 places : dossiers de recolement (gros oeuvre, équipements spécialisés, cloisons s...

Cote : 1663W/30

Période : 1994 - 1994

Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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