Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapitre de la collégiale Saint-Germain (Montfaucon-d'Argonne, Meuse)

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Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode diocésain de Reims en 1788. Fondations. Fabrique de la collégiale.

Cote : 11 G 1

Période : 1250 - 1788

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Collation des bénéfices. Procès.

Cote : 11 G 2

Période : 1623 - 1783

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Procès pour sa possession.

Cote : 11 G 6

Période : 1663 - 1688

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Droits temporels du chapitre. États généraux. Dîmes. Anciens inventaires.

Cote : 11 G 7

Période : 1464 - 1792

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Impositions. Privilèges financiers. Exemptions.

Cote : 11 G 8

Période : 1606 - 1782

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Officiers de lpa prévôté.

Cote : 11 G 13-14

Période : 1335 - 1788

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne et Cierges-sous-Montfaucon.

Cote : 11 G 18

Période : 1527 - 1790

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Délits forestiers.

Cote : 11 G 22

Période : 1620 - 1687

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Aincreville et Villers-devant-Dun, Ancemont, Apremont sur-Aire (Ardennes), Aubréville, Bantheville, Baronvaux (Épinonville) et Haraumont (Vé...

Cote : 11 G 23

Période : 1266 - 1790

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon
Censives, moulin, dîmes, fabrique.

Cote : 11 G31

Période : 1515 - 1789

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

Chapitre de la collégiale Saint-Germain (Montfaucon-d'Argonne, Meuse)

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