Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fayolle de Mellet, De

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FAYOLLE (de) DE MELLET : repaire des Fouilloux, à Saint-Pardoux-de-Dronne.

Cote : 2 E 1850-262

Période : 1583 - 1583

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
FAYOLLE (de) DE MELLET : biens à Manzac-sur-Vern, Neuvic-sur-l'Isle et Vallereuil ; condamnation à mort pour fait d'assassinat.

Cote : 2 E 1835-133

Période : 1526 - 1780

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
CLERMONT (de) D'AMBOISE : extrait baptistaire ; succession de Fayolle de Mellet.

Cote : 2 E 1851-211

Période : 1660 - 1742

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
FAYOLLE (de) DE MELLET : testament.

Cote : 2 E 1851-242

Période : 1600 - 1669

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
FAYOLLE (de) DE MELLET : liève et arpentements de la seigneurie de Neuvic ; procédures pour le paiement des rentes de Douzillac.

Cote : 2 E 1805-50

Période : 1605 - 1754

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
Fayolle de Mellet (de) : arpentement à Vanxains

Cote : J 856

Période : 1682 - 1682

Fonds : Répertoire de la série J continu (articles de J 1 à 2029)
FAYOLLE (de) DE MELLET : droit de bateaux sur la Garonne et le Tarn ; métairie de la Roubertie.

Cote : 2 E 1814-45

Période : 1654 - 1789

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)

Fayolle de Mellet, De

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