Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assistance Publique–Hôpitaux de Paris

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Circulaires. 1969-1978.

Cote : 19970013/2

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
Circulaires. 1979.

Cote : 19970013/3

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
Encadrement. 1984-1988. - Programme d'actions et stratégie de la santé pour tous en Europe (Organisation Mondiale de la Santé - OMS - bureau...

Cote : 19970013/5

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
. Soins de santé primaires dans les institutions. 1988-1990

Cote : 19970013/5-19970013/6

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
Dossier d’Émile Zola et autres dossiers de clients (lettres U à Z).

Cote : MC/ET/XXIX/1530

Période : 1475 - 1914

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Circulaires. 1919-1968

Cote : 19970013/1

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
. Elaboration d'un guide, formation et encadrement en soins infirmiers. 1981-1991

Cote : 19970013/3-19970013/5

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
Formation en soins infirmiers. 1985-1991. | - Outils méthodologiques relatifs au bon fonctionnement du service infirmier : rapports, notes, ...

Cote : 19970013/4

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
Actions. 1989-1990. | - Propositions de programme d'actions et actions menées en soins de santé primaires : rapports. 1989-1990.

Cote : 19970013/6

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...
. Les institutions hospitalières. 1955-1991

Cote : 19970013/6-19970013/7

Période : 1919 - 1991

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des établissements ; Bureau réglementation financière, ...

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