Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre de commerce et d'industrie (Deux-Sèvres)

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Gironde à Vendée.

Cote : 124 W 49

Période : 1942 - 1943

Fonds : Services extérieurs du secrétariat d'Etat à la production industrielle, Région de Poitiers (1939-1947)
Contentieux entre la chambre de commerce des Deux-Sèvres et une entreprise de confection de Niort.

Cote : 124 W 50

Période : 1941 - 1943

Fonds : Services extérieurs du secrétariat d'Etat à la production industrielle, Région de Poitiers (1939-1947)
Modifications

Cote : 2209 W 1

Période : 1984 - 2011

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Déclarations de candidature : récépissé de déclaration ; résultats : tableaux des résultats (1991). Organisation des élections : comptes-ren...

Cote : 2209 W 2

Période : 1991 - 1994

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Membres titulaires

Cote : 2209 W 3

Période : 1994 - 1994

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Organisation : liste des candidats, fiches de déclarations de candidature, correspondance ; comité électoral : comptes-rendus ; pesée économ...

Cote : 2209 W 10

Période : 2016 - 2016

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Dossiers individuels biographiques (par ordre alphabétique)

Cote : 2209 W 14

Période : 1900 - 1995

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Membres titulaires

Cote : 2209 W 19

Période : 1974 - 2014

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Assemblées générales

Cote : 2209 W 22

Période : 1981 - 1993

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Bureau

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Comptes-rendus de réunions, sommaire, annexes (1995, 1997-1999).

Cote : 2209 W 27

Période : 1995 - 1999

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Commission Industrie. - Réunions : comptes-rendus, correspondance, notes internes.

Cote : 2209 W 32

Période : 1984 - 1989

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Commission traitement de l'information : comptes-rendus, notes.

Cote : 2209 W 34

Période : 1996 - 1997

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Présidence

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Relations extérieures

Cote : 2209 W 35

Période : 1875 - 1954

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Tempête de décembre 1999

Cote : 2209 W 37

Période : 1999 - 2000

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Direction générale

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Productions institutionnelles : documentation, rapports, comptes-rendus de voyages d'études (1967-2007) ; organismes associés : documentatio...

Cote : 2209 W 44

Période : 1913 - 2007

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Actions et expansions dans les Deux-Sèvres : dossier documentaire, rapports, statistiques, notes, correspondance (1957-1963). Mutuelles d'as...

Cote : 2209 W 46

Période : 1957 - 1990

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Actes de partenariats

Cote : 2209 W 47

Période : 1983 - 1991

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Documents présents dans tous les services et directions

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Dossier individuel de Monsieur René de Belleville, ancien secrétaire général de la CCI

Cote : 2209 W 52

Période : 1938 - 1971

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Enquêtes sur les salaires : correspondance, documents statistiques (1976-1982). Textes officiels : circulaires (1987-2012).

Cote : 2209 W 53

Période : 1976 - 2012

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Commission paritaire locale

Cote : 2209 W 57

Période : 2007 - 2012

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
Affaires financières et comptables

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)

Chambre de commerce et d'industrie (Deux-Sèvres)

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