Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises (CEPAC)

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CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises)

Cote : 2209 W 183

Période : 1986 - 1987

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprise)

Cote : 2209 W 198

Période : 1988 - 1989

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises)

Cote : 2209 W 185

Période : 1994 - 1995

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprise)

Cote : 2209 W 188

Période : 1986 - 2000

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises)

Cote : 2209 W 202

Période : 1996 - 1996

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises)

Cote : 2209 W 184

Période : 1986 - 1994

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprise)

Cote : 2209 W 189

Période : 1986 - 1989

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)
CEPAC (Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprise) et IFPIC Professions et Entreprises

Cote : 2209 W 190

Période : 1997 - 1997

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie(1875-1997)

Centre de parrainage et d'accompagnement des créateurs d'entreprises (CEPAC)

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