Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de l'éducation nationale

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Tableaux de l'éducation nationale édition 1973 / Ministère de l'éducation nationale. Service d'informations économiques et statistiques Pari...

Cote : 12 RES 289-3

Période : 1653 - 2015

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
1939

Cote : 1 P 423

Période : 1939 - 1939

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1932

Cote : 1 P 425

Période : 1932 - 1932

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1937

Cote : 1 P 421

Période : 1937 - 1937

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1938

Cote : 1 P 422

Période : 1938 - 1938

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
Journal des ordonnances, des mandats, livre des comptes ouverts

Cote : 1 P 424

Période : 1940 - 1940

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
1933

Cote : 1 P 426

Période : 1933 - 1933

Fonds : Trésor public et comptabilité générale
Actes du Colloque national sur l'éducation. Tome 1. Paris, 21-22-23 novembre 1973 / [publié Par la Direction de la Documentation] Paris La D...

Cote : 8 RES 3741-1

Période : 1974 - 1974

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Actes du Colloque national sur l'éducation. Tome 2. Paris, 21-22-23 novembre 1973 / [publié Par la Direction de la Documentation] Paris La D...

Cote : 8 RES 3741-2

Période : 1974 - 1974

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique
Tableaux de l'éducation nationale : statistiques rétrospectives 1958-1968, édition 1969 / Ministère de l'éducation nationale. Service centra...

Cote : 12 RES 289-1

Période : 1653 - 2015

Fonds : Nouvelle bibliothèque historique

France. Ministère de l'éducation nationale

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