Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société protectrice des animaux (SPA)

30 contenus liés

ABATTOIRS : - Abattoirs de la Mouche : . fonctionnement, demandes de renseignements sur les taxes :...

Cote : 784WP/20

Période : 1927 - 1932

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
La SPA de Brioude et du département du Cantal, surpopulation canine. / France 3 Auvergne, Pierre-Olivier Belle, M. Morin, A. John, A. Despré...

Cote : 7 AV 1252

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Le refuge de la SPA s'adapte aux conditions climatiques difficiles. / France 3 Auvergne, Fabien Gandilhon, Claude Bernard, Pascale Félix : p...

Cote : 7 AV 1487

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
1832-1851.

Cote : 4 M 456

Période : 1832 - 1851

Fonds : Police (an VI-1966)
1870-1879.

Cote : 4 M 459

Période : 1870 - 1879

Fonds : Police (an VI-1966)
1880-1889.

Cote : 4 M 460

Période : 1880 - 1889

Fonds : Police (an VI-1966)
1937-1938.

Cote : 4 M 472

Période : 1937 - 1938

Fonds : Police (an VI-1966)
Autres membres de la famille.

Cote : 107 J 11

Période : 1896 - 2004

Fonds : Fonds Chambeyron
SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE LYON : - Cotisations annuelles : répertoire alphabétique 1855-1863

Cote : 1II/15/1

Période : 1855 - 1863

Fonds : Police et justice
AFFAIRES SOCIALES : services sociaux du Centre d'échanges de Perrache (associations, antenne médicale,...

Cote : 241WP/6

Période : 1969 - 1982

Fonds : Santé et action sociale

Société protectrice des animaux (SPA)

30 contenus liés

Liens