Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune de Montesquieu

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Cote : 168 EDT 1

Période : 1649 - 1786

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 74

Période : 1792 - 1808

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 75

Période : 1809 - 1810

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 76

Période : 1815 - 1821

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 77

Période : 1825 - 1830

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 2

Période : 1830 - 1832

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 3

Période : 1835 - 1838

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 78

Période : 1838 - 1865

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 79

Période : 1865 - 1890

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 80

Période : 1890 - 1912

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 81

Période : 1912 - 1936

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 82

Période : 1936 - 1956

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Délibérations communales.

Cote : 168 EDT 83

Période : 1959 - 1978

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)
Naissances, mariages, décès (1793-1829). Tables décennales (1792-an XI, 1803-1813, 1813-1822).

Cote : 168 EDT 84

Période : 1792 - 1829

Fonds : Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)