Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

"La Fraternité Nézignanaise" (société de secours mutuels

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"Fraternité Nézignanaise", correspondance active : registre de copies des lettres envoyées (6 mars 1909 - 1er mai 1935).

Cote : 182 EDT 315

Période : 1909 - 1935

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)
Gestion de la "Fraternité Nézignanaise" : registre des procès-verbaux et des délibérations du bureau (21 juillet 1908 - 25 juin 1955).

Cote : 182 EDT 314

Période : 1908 - 1955

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)
Comptabilité de la "Fraternité Nézignanaise" : registres des recettes et dépenses.

Cote : 182 EDT 317

Période : 1908 - 1948

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)
Création de la Société de secours mutuels "la Fraternité Nézignanaise" : statuts.

Cote : 182 EDT 313

Période : 1904 - 1949

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)
Adhésions et cotisations à la "Fraternité Nézignanaise" : registre, cahiers d'inscription des adhérents.

Cote : 182 EDT 316

Période : 1909 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)
"Fraternité Nézignanaise", contrôle des malades : registre des visites à domicile.

Cote : 182 EDT 318

Période : 1909 - 1928

Fonds : Archives communales déposées de Nézignan-l'Évêque (1312-1983)

"La Fraternité Nézignanaise" (société de secours mutuels

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