Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mettray (Indre-et-Loire)

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Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1540 - 1958

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Période : 1787 - 1882

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Cote : EDEP152/D1

Période : 1787 - 1792

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Cote : EDEP152/D2

Période : 1792 - 1794

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Cote : EDEP152/D3

Période : 1835 - 1861

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Cote : EDEP152/D4

Période : 1861 - 1873

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Délibérations du conseil municipal

Cote : EDEP152/D5

Période : 1873 - 1882

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Registre des arrêtés du maire

Cote : EDEP152/D6

Période : 1836 - 1882

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Registres de la correspondance

Période : 1816 - 1850

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)
Registres de la correspondance

Cote : EDEP152/D7

Période : 1816 - 1818

Fonds : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées (1540-1958)

Mettray (Indre-et-Loire)

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