Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon, Jean Ier de (seigneur d'Arlay, prince d'Orange, † 1418)

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Titres des seigneurs propriétaires, familles de Mérindol, Atis, Hugues, antérieurs à la maison d'Ancézune

Cote : 2 E 9/982

Période : 1283 - 1394

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Part provenant de la famille Fabri ou Faure

Cote : 2 E 9/381

Période : 1415 - 1415

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Porte d'Alanson ou portale de Alansono", portail de l'Arson, rue Mejane au bourg du Cloître ou "entre les deux portes de Pourtoulès et Sain...

Cote : 2 E 9/1037

Période : 1105 - 1416

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Moulin de Franc Ardille ou Franc Arbitre au quartier de Bonnebarbe, moulin bladier, moulin à soie et paroir

Cote : 2 E 9/1067

Période : 1353 - 1402

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres de possession, achats de parts, levée et tarif, maison affectée à la leyde, arrentements et recette

Cote : 2 E 9/983

Période : 1351 - 1669

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Quartiers de Clos Bertrand, Clos Gouyrel

Cote : 2 E 9/1050

Période : 1316 - 1526

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres propres, nouveaux baux, lièves des directes et censes payées en huile aux terroirs de Gigondas et Vacqueyras en faveur des Ancézune e...

Cote : 2 E 9/1088

Période : 1376 - 1568

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres propres des directes et censes payées en huile sur des olivettes, vignes, vergers et autres propriétés sises à Gigondas, quartiers de...

Cote : 2 E 9/1089

Période : 1376 - 1546

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Chalon, Jean Ier de (seigneur d'Arlay, prince d'Orange, † 1418)

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