Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escarguel, Gaston (1903-1973)

Date de naissance :

14 novembre 1903

Date de décès :

22 avril 1973

Description :

maire de Sète

Source :

Wikidata : Gaston Escarguel

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Administration générale

Période : 1872 - 1996

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Organisation interne

Période : 1885 - 1992

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Règlement intérieur, adoption et modifications.

Cote : 6 ETP 1

Période : 1885 - 1986

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Projet de modification de la circonscription de la Chambre.

Cote : 6 ETP 4

Période : 1941 - 1941

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Historique et présentation de la Chambre.

Cote : 6 ETP 3

Période : 1957 - 1967

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Organisation générale des services : organigrammes, notes, trombinoscope.

Cote : 6 ETP 2

Période : 1964 - 1992

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Composition et membres de la Chambre

Période : 1872 - 1994

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Présidents successifs et leurs réalisations : notices, correpondance.

Cote : 6 ETP 13

Période : 1872 - 1945

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Composition du Bureau : listes des membres.

Cote : 6 ETP 5

Période : 1872 - 1994

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète
Membres correspondants, désignation : listes, correspondance.

Cote : 6 ETP 9

Période : 1932 - 1958

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie de Sète

Escarguel, Gaston (1903-1973)

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