Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude notariale 2 (Pontoise, Val-d'Oise, France)

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

436 contenus liés

Jehan Chauvry.

Cote : 2 E 8 7

Période : 1625 - 1627

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1639

Cote : 2 E 8 15

Période : 1639 - 1639

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1644

Cote : 2 E 8 20

Période : 1644 - 1644

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1646

Cote : 2 E 8 22

Période : 1646 - 1646

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Janvier-juin 1647

Cote : 2 E 8 23

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Mai-décembre 1648

Cote : 2 E 8 26

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
Janvier-mai 1651

Cote : 2 E 8 30

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
6 février-décembre 1661

Cote : 2 E 8 36

Période : 1661 - 1661

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1663

Cote : 2 E 8 38

Période : 1663 - 1663

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)
1665

Cote : 2 E 8 40

Période : 1665 - 1665

Fonds : Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908)

Etude notariale 2 (Pontoise, Val-d'Oise, France)

436 contenus liés

Liens