Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

97 contenus liés

Elections européennes : procès-verbaux de recensement des votes par bureau.

Cote : 347 W 1 - 3

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Ableiges à Ezanville.

Cote : 347 W 1

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Roissy-en-France à Wy-dit-Joli-Village.

Cote : 347 W 3

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Hérouville à Wy-dit-Joli-Village.

Cote : 347 W 5

Période : 1981 - 1981

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Troisième circonscription. - Argenteuil. Bezons.

Cote : 347 W 10

Période : 1978 - 1978

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Deuxième circonscription. - Beauchamp. Cormeilles-en-Parisis. Franconville. Herblay. Sannois. Taverny.

Cote : 347 W 14

Période : 1978 - 1978

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Quatrième circonscription. - Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Montmorency. Saint-Leu-la-Forêt. Sannois. Soisy-sous-Montmorency.

Cote : 347 W 21

Période : 1981 - 1981

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Second tour du scrutin.

Cote : 347 W 23 - 27

Période : 1981 - 1981

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Cinquième circonscription. - Domont. Ecouen. Garges-lès-Gonesse. Gonesse. Goussainville. Luzarches. Sarcelles-Saint-Brice. Viarmes. Villiers...

Cote : 347 W 27

Période : 1981 - 1981

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Argenteuil-Bezons, Argenteuil-Est, Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Enghien-les-Bains, Ermont, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, ...

Cote : 347 W 28

Période : 1976 - 1976

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Second tour du scrutin.

Cote : 347 W 30 - 31

Période : 1976 - 1976

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Beauchamp, Cergy, Cormeilles-en-Parisis, Domont, Ermont, Gonesse, Herblay, L'Isle-Adam.

Cote : 347 W 30

Période : 1976 - 1976

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Luzarches, Osny, Pontoise, Saint-Leu-la-Forêt, Sarcelles-Saint-Brice, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Vallée du Sausseron, Villiers-le-Bel.

Cote : 347 W 31

Période : 1976 - 1976

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Elections de 1979.

Cote : 347 W 32 - 33

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Elections de 1982.

Cote : 347 W 34 - 35

Période : 1982 - 1982

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Second tour du scrutin. - Argenteuil-Est. Cergy. Cormeilles-en-Parisis. Domont. Enghien-les-Bains. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. L'Isle...

Cote : 347 W 35

Période : 1982 - 1982

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Deuil-la-Barre à Hodent.

Cote : 347 W 37

Période : 1977 - 1977

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Ableiges à Bellefontaine.

Cote : 347 W 42

Période : 1971 - 1971

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Cergy à Courdimanche.

Cote : 347 W 44

Période : 1971 - 1971

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Herblay à Montgeroult.

Cote : 347 W 47

Période : 1971 - 1971

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Montigny-lès-Cormeilles à Osny.

Cote : 347 W 48

Période : 1971 - 1971

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Collège salariés.

Cote : 347 W 53

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Collège salariés.

Cote : 347 W 55 - 56

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.). Confédération générale des cadres (C.G.C.). Confédération générale du travail...

Cote : 347 W 61

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)
Contentieux électoral : jugements, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations municipales, correspondance, listes des inscr...

Cote : 347 W 63

Période : 1979 - 1979

Fonds : Elections politiques (cantonales, municipales, législatives, européennes, présidentielles) et prud'homales (1971-1982)

PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE Bureau de l'administration générale

97 contenus liés

Liens