Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collet, Jean (15..-16..)

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1626-1628

Cote : 2 E 7 317

Période : 1626 - 1628

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1633-1636

Cote : 2 E 7 319

Période : 1633 - 1636

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1646-1648

Cote : 2 E 7 324

Période : 1646 - 1648

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1649-1650

Cote : 2 E 7 325

Période : 1649 - 1650

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1601-1612

Cote : 2 E 7 313

Période : 1601 - 1612

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1629-1632

Cote : 2 E 7 318

Période : 1629 - 1632

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1637-1638

Cote : 2 E 7 320

Période : 1637 - 1638

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1639-1640

Cote : 2 E 7 321

Période : 1639 - 1640

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
1651-1653

Cote : 2 E 7 326

Période : 1651 - 1653

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)
Jean Collet.

Cote : 2 E 7 313 - 326

Période : 1601 - 1653

Fonds : Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931)

Collet, Jean (15..-16..)

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