Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège des Touleuses (Cergy, Val-d'Oise)

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33 contenus liés

Projets d'établissement, mise en place : notes, avant-projet, rapports.

Cote : 2287 W 5

Période : 1988 - 2002

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
1999-2004

Cote : 2287 W 6

Période : 1999 - 2004

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
2005-2006

Cote : 2287 W 7

Période : 2005 - 2006

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
Orientations des élèves, organisation : notes manuscrites sur l'orientation des élèves à l'issue des conseils de classe (2002-2003), notes a...

Cote : 2287 W 11

Période : 1999 - 2007

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
Conseils de discipline : procès-verbal du conseil, rapports d'incident, listes nominatives des membres, sanctions, lettres des élèves et des...

Cote : 2287 W 12

Période : 1972 - 2001

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
Activités périscolaires. - Organisation de rencontres relatives à la vie professionnelle : listes des participants, notes, synthèse (2000-20...

Cote : 2287 W 14

Période : 1992 - 2010

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
Certificat de formation générale (C.F.G.) : liste des candidats, registre d'inscription tenant lieu de procès-verbal d'examen.

Cote : 2287 W 16

Période : 1989 - 1990

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
Epreuve de français.

Cote : 2287 W 17 - 18

Période : 2002 - 2007

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
2002

Cote : 2287 W 19

Période : 2002 - 2002

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)
2002

Cote : 2287 W 21

Période : 2002 - 2002

Fonds : Collège des Touleuses, Cergy (1972-2010)

Collège des Touleuses (Cergy, Val-d'Oise)

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