Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Deuil-la-Barre)

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Direction.

Cote : 2289 W 6, 8 - 11

Période : 1987 - 1997

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Informations transmises par la direction départementale des polices urbaines du Val-d'Oise.

Cote : 2289W 8 - 11

Période : 1987 - 1996

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
1992

Cote : 2289 W 9

Période : 1992 - 1992

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Rapports relatifs à la criminalité et la délinquance dans les circonscriptions.

Cote : 2289 W 11

Période : 1987 - 1996

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Protection civile.

Cote : 2289 W 12 - 18

Période : 1955 - 2005

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Plans départementaux de sécurité.

Cote : 2289 W 13 - 18

Période : 1955 - 2005

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Renfort départemental, plan de regroupement du personnel.

Cote : 2289 W 15

Période : 1978 - 1995

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Plans vigipirate (1991, 1996, 2004-2005) : circulaires, notes de service, correspondance.

Cote : 2289 W 17

Période : 1991 - 2005

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
Autres plans. - Plan de secours routier (1969). Plan SATER, recherches et sauvetage sur terre concernant un aéronef en détresse (1993, 2001)...

Cote : 2289 W 18

Période : 1969 - 2002

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1955-2005)
25 juin 1959-2 mai 1962

Cote : 2301 W 1

Période : 1959 - 1962

Fonds : Commissariat de Deuil-la-Barre (1954-2001)

Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Deuil-la-Barre)

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