Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Section A, La Ferme de Bouard.

Cote : 3 P 1836

Période : 1834 - 1834

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section B, Le Village.

Cote : 3 P 1837

Période : 1834 - 1834

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section A, Hameau de Vaumion.

Cote : 3 P 1848 - 1850

Période : 1820 - 1820

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section B, Le Village : partie de la première feuille, développement du polygone A.

Cote : 3 P 1852

Période : 1820 - 1820

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Amenucourt.

Cote : 3 P 1854 - 1859

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Tableau d'assemblage.

Cote : 3 P 1854

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section C, Hameau de Beauregard.

Cote : 3 P 1857 - 1858

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section C, Hameau de Beauregard : première feuille.

Cote : 3 P 1857

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Andilly.

Cote : 3 P 1860 - 1867

Période : 1833 - 1833

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
Section A, Les Communes et Les Champeaux.

Cote : 3 P 1861 - 1864

Période : 1833 - 1833

Fonds : Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)

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