Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bachelot, Bernard (architecte)

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Permis de construire et d'exécution.

Cote : 140 J 218

Période : 1959 - 1995

Fonds : Bachelot, Bernard
Deux Moulins, la Grande Terrasse, route nationale de Cherchel, Bou Amar, Alger : construction de deux immeubles de 32 logements répartis en ...

Cote : 140 J 20

Période : 1959 - 1995

Fonds : Bachelot, Bernard
Logements Millions-Duplex, 10 chemin Vicinal et av. Camoin, Djidjelli, Constantine : construction d'un ensemble de 120 logements type logeco...

Cote : 140 J 22

Période : 1959 - 1995

Fonds : Bachelot, Bernard
Commerce.

Cote : 140 J 198 / 1 NUM 31 3 / 140 J 23-25 / 1 NUM 31 10 / 140 J 214 / 1 NUM 31 12 / 140 J 200 / 1 NUM 31 28-29 / 140 J 223

Période : 1959 - 1995

Fonds : Bachelot, Bernard
Devis quantitatifs estimatifs, correspondances, plans des entreprises.

Cote : 140 J 23

Période : 1969 - 1970

Fonds : Bachelot, Bernard
Hôtel Médina 4 étoiles, Djibouti : construction, 150 chambres. Maître d'ouvrage : Groupe Novotel représenté par Abdul Aziz Nackshabandi. Pro...

Cote : 140 J 25 / 140 J 223

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Honoraires, contrat, correspondances, programme, plans, croquis, dessins de détails, rapport du ministre du commerce, des transports et du t...

Cote : 140 J 25

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Midi Olympique, rédaction et entrepôt du journal, rue Fieux, rue Jean-Mermoz, Toulouse : construction. Maitre d'ouvrage : Fernand Laborie.

Cote : 140 J 215

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de consultation des entreprises

Cote : 140 J 30

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de marché.

Cote : 140 J 31

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard

Bachelot, Bernard (architecte)

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