Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alet, Dominique (architecte)

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Vues de la maquette, du chantier, extérieures, intérieures, aériennes et détails.

Cote : 1 Num 31 17

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bachelot, Bernard
Construction du centre d'essais et de réparations France-Telecom (CER).

Cote : 140 J 28 - 35 / 140 J 176-179 / 1 NUM 31 22

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Cahier des charges techniques.

Cote : 140 J 29

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bachelot, Bernard
Pièces administratives et contractuelles pour l'exécution des études et contrôles.

Cote : 140 J 35

Période : 1983 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du concours.

Cote : 140 J 176

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Réaménagement de la station-service : dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 38

Période : 1992 - 1993

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du concours.

Cote : 140 J 173

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bachelot, Bernard
Devis, documentation technique des entreprises.

Cote : 140 J 93 - 94

Période : 1980 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier 2.

Cote : 140 J 94

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Décomptes définitifs, dossier de partenariat avec le bureau d'études Serge Hérouard (contrat et honoraires)

Cote : 140 J 99

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Stade Toulousain, quartier des Sept-Deniers, Toulouse, construction des tribunes, vues extérieures et intérieures.

Cote : 1 Num 31 19

Période : 1979 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de consultation des entreprises

Cote : 140 J 30

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de marché.

Cote : 140 J 31

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Procès-verbaux des réunions de chantier du bureau d'études SOTEC et de Bernard Bachelot.

Cote : 140 J 33

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Procès verbal de conformité des travaux, courriers relatifs aux réserves et levées des réservées, notifications de réception.

Cote : 140 J 34

Période : 1985 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans de consultation des entreprises, plans des structures.

Cote : 140 J 178

Période : 1983 - 1984

Fonds : Bachelot, Bernard
Pièces administratives et contractuelles pour l'exécution des études et contrôles.

Cote : 140 J 36

Période : 1987 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Réalisation du centre de facturation : dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de chantier.

Cote : 140 J 39

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bachelot, Bernard
Extensions des parkings et de la cafétéria : études, dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 40

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bachelot, Bernard
Stade toulousain Ernest Wallon, quartier des Sept-Deniers, Toulouse : reconstruction et construction des tribunes, des vestiaires, du hall d...

Cote : 140 J 92 - 99 / 140 J 194 / 1 NUM 31 19

Période : 1979 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de permis de construire, dossier d'hygiène et sécurité.

Cote : 140 J 92

Période : 1979 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier 1.

Cote : 140 J 96

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier 2.

Cote : 140 J 97

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Procès-verbaux de réunions de chantiers, correspondances et notes, plans de récolement.

Cote : 140 J 98

Période : 1981 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Stade toulousain, quartier des Sept-Deniers, Toulouse : construction des tribunes, des vestiaires, du hall du tennis, du club house et du gy...

Cote : 140 J 146

Période : 1981 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Direction des télécommunications du réseau national, Toulouse, Blagnac : construction. Maitre d'ouvrage : DTRN. Bureau d'études techniques :...

Cote : 140 J 27 - 40 / 140 J 173 / 140 J 176-179 / 1 NUM 31 17/ 1 NUM 31 22

Période : 1959 - 1995

Fonds : Bachelot, Bernard
Construction du bâtiment DTRN.

Cote : 140 J 27 / 1 NUM 31 17

Période : 1979 - 1980

Fonds : Bachelot, Bernard
Présentation du projet par D. Alet et B. Bachelot, brochure reliée imprimée

Cote : 140 J 27

Période : 1979 - 1980

Fonds : Bachelot, Bernard
Avant projet détaillé, descriptif sommaire estimatif, dossier de permis de construire.

Cote : 140 J 28

Période : 1979 - 1986

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 29 - 30

Période : 1979 - 1984

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans des entreprises.

Cote : 140 J 32

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bachelot, Bernard
Concours, CER- Blagnac, France Télécom : vues extérieures.

Cote : 1 Num 31 22

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans premier projet verrière.

Cote : 140 J 177

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans des ouvrages exécutés

Cote : 140 J 179

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Extension du bâtiment.

Cote : 140 J 36 - 37

Période : 1987 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Planning, plans, procès verbaux de réunions de chantier, procès verbaux de réceptions

Cote : 140 J 37

Période : 1987 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier 1.

Cote : 140 J 93

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de marché, demandes de subventions.

Cote : 140 J 95

Période : 1980 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans des entreprises.

Cote : 140 J 96 - 97

Période : 1980 - 1981

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans exécutés des modules et coupes des axes.

Cote : 140 J 194

Fonds : Bachelot, Bernard

Alet, Dominique (architecte)

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