Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOTEC Ingénierie (Toulouse)

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Vues de la maquette, du chantier, extérieures, intérieures, aériennes et détails.

Cote : 1 Num 31 17

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bachelot, Bernard
Construction du centre d'essais et de réparations France-Telecom (CER).

Cote : 140 J 28 - 35 / 140 J 176-179 / 1 NUM 31 22

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Cahier des charges techniques.

Cote : 140 J 29

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bachelot, Bernard
Pièces administratives et contractuelles pour l'exécution des études et contrôles.

Cote : 140 J 35

Période : 1983 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du concours.

Cote : 140 J 176

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Réaménagement de la station-service : dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 38

Période : 1992 - 1993

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du concours.

Cote : 140 J 173

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de consultation des entreprises

Cote : 140 J 30

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de marché.

Cote : 140 J 31

Période : 1979 - 1991

Fonds : Bachelot, Bernard
Procès-verbaux des réunions de chantier du bureau d'études SOTEC et de Bernard Bachelot.

Cote : 140 J 33

Période : 1980 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard

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