Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme Clinique de Roquelaure (Toulouse)

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Contrat, honoraires, dossier de contentieux.

Cote : 140 J 71

Période : 1976 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans périmétriques, plans des voies et réseaux divers, plans du permis de construire, plans avant-projet sommaire, plans dossier de consult...

Cote : 140 J 171

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bachelot, Bernard
Clinique Roquelaure, 63 route d'Agde, Toulouse : extension d'une clinique chirurgicale. Maître d'ouvrage : SA clinique Roquelaure, le profes...

Cote : 140 J 71 / 140 J 170-172

Période : 1976 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans masse, plans d'ensemble, plans d'eau, plans du gaz, plans de l'électricité.

Cote : 140 J 170

Période : 1977 - 1978

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans d'exécution 3ème tranche des logements.

Cote : 140 J 172

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bachelot, Bernard

Société anonyme Clinique de Roquelaure (Toulouse)

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