Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simon, Jean-Chritsophe (architecte)

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Cote : 140 J 100 - 102 / 140 J 186-193 / 140 J 222 / 140 J 227 / 1 NUM 31 18

Période : 1981 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Dossier de consultation des entreprises, cahier des charges techniques particulières, plans.

Cote : 140 J 101

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans revêtement des sols

Cote : 140 J 188

Période : 1981 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans exécutés des ouvrages

Cote : 140 J 189

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans bar, gradins, sécurité, réseaux électriques

Cote : 140 J 192

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du permis de construire, dossier de marché.

Cote : 140 J 227

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans coupes et façades

Cote : 140 J 191

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans executés des ouvrages, détails techniques

Cote : 140 J 193

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans techniques dressés par le bureau d'études BETEM.

Cote : 140 J 222

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bachelot, Bernard
Plans du restaurant

Cote : 140 J 187

Fonds : Bachelot, Bernard

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