Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'Études d'Infrastructures et d'Équipement (SEREQUIP) (Toulouse)

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Cote : 140 J 114 - 121 / 140 J 164-169

Période : 1978 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 1ère tranche. Correspondances, dossier de consultation des entreprises, procès verbaux de réception, photographies.

Cote : 140 J 114

Période : 1978 - 1979

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 2e tranche. Dossier de permis de construire, décomptes définitifs.

Cote : 140 J 115

Période : 1980 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 2e tranche. Dossier de consultation des entreprises, dossier d'exécution.

Cote : 140 J 116

Période : 1980 - 1983

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 3e tranche. Correspondances, dossier contrôle et prévention, dossier de permis de construire.

Cote : 140 J 117

Période : 1984 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 3e tranche. Dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 118

Période : 1984 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 3e tranche. Plans techniques des entreprises, croquis de l'architecte correspondants aux trois périodes de construction.

Cote : 140 J 119

Période : 1984 - 1988

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 3e tranche. Comptes-rendus de réunions de chantier.

Cote : 140 J 120

Période : 1984 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Travaux 3e tranche. 24 calques appartements immeubles K, L, M, N, carton à dessin, plans calques garages et parking.

Cote : 140 J 121

Période : 1984 - 1990

Fonds : Bachelot, Bernard
Bâtiments A, B, C, D, E : dossier de consultation des entreprises.

Cote : 140 J 164

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bachelot, Bernard

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