Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHABANES, Pierre Hyacinthe

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CHABANES, Pierre Hyacinthe

Cote : 3 E 547/176-181

Période : 1771 - 1798

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
15 juin 1771-29 décembre 1773

Cote : 3 E 547/176

Période : 1771 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Testaments 25 août 1771-28 nivôse an VI

Cote : 3 E 547/181

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
9 janvier 1774-20 février 1776

Cote : 3 E 547/177

Période : 1774 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
3 mars 1776-24 novembre 1777

Cote : 3 E 547/178

Période : 1776 - 1777

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
25 novembre 1777-3 avril 1780

Cote : 3 E 547/179

Période : 1777 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
26 août 1780-4 juin 1784

Cote : 3 E 547/180

Période : 1780 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

CHABANES, Pierre Hyacinthe

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