Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RASCLE, Joseph, Christophe

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RASCLE, Joseph, Christophe

Cote : 3 E 504/1-33

Période : 1779 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1779-1781

Cote : 3 E 504/1

Période : 1779 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1782-1783

Cote : 3 E 504/2

Période : 1782 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1784-1785

Cote : 3 E 504/3

Période : 1784 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1786-1787

Cote : 3 E 504/4

Période : 1786 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1788-1789

Cote : 3 E 504/5

Période : 1788 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1790

Cote : 3 E 504/6

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1792

Cote : 3 E 504/7

Période : 1792 - 1792

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1793-an II

Cote : 3 E 504/8

Période : 1793 - 1794

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
an II-an III

Cote : 3 E 504/9

Période : 1793 - 1795

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

RASCLE, Joseph, Christophe

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