Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champs du Creuset, Jacques de

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Biens de Louis II de Champs, confirmation de la donation à ses neveux Gaspard-François de Champs de Saint-Léger et Jacques de Champs du Creu...

Cote : 80 J129

Période : 1700 - 1700

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Bois dit "Frasse", situé à Villars-les-Bouis, paroisse de Préporché, vente par François et Simon Michot à Jacques de Champs du Creuset : act...

Cote : 80 J 608

Période : 1733 - 1733

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Biens de Louis II de Champs, donation à ses neveux Gaspard-François de Champs de Saint-Léger et Jacques de Champs du Creuset : acte notarié.

Cote : 80 J128

Période : 1699 - 1699

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Biens de Louis II de Champs, donation à ses neveux Gaspard-François de Champs de Saint-Léger et Jacques de Champs du Creuset : extrait.

Cote : 80 J130

Période : 1700 - 1700

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Biens de Louis II de Champs, notification de la donation à ses neveux Gaspard-François de Champs de Saint-Léger et Jacques de Champs du Creu...

Cote : 80 J131

Période : 1702 - 1702

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger

Champs du Creuset, Jacques de

5 contenus liés

Liens