Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MONTAGNON, Gabriel

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1 - ARCHIVES FAMILIALES

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
1 - ANTOINE MONTAGNON

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
1 - L'affaire du nœud vert

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la...

Cote : 166 J 1

Période : 1882 - 1891

Fonds : Fonds Montagnon
2 - Divers documents concernant Antoine Montagnon

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
« Quittance par Louis Etienne Auguste Miette à Antoine Montagnon »

Cote : 166 J 2

Période : 1902 - 1902

Fonds : Fonds Montagnon
Donation-partage par Madame Montagnon (Marie Laizon) veuve de Antoine Montagnon, à ses enfants

Cote : 166 J 3

Période : 1911 - 1911

Fonds : Fonds Montagnon
2 - GABRIEL MONTAGNON

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
1 - Ses recherches historiques

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon
1 - Dossiers constitués par Gabriel Montagnon au cours de ses recherches et conservés dans des enveloppes de grand format

Période : 1823 - 1954

Fonds : Fonds Montagnon

MONTAGNON, Gabriel

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