Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société Anonyme Etablissements Fougerat

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Cote : 138 J 5

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Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Société Anonyme Etablissements Fougerat, acquisitions d'immeubles : acte de vente du 10 août 1973 et notification de redressement (1978).

Cote : 138 J 7

Période : 1974 - 1978

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
1 - 1 - Archives professionnelles Fougerat

Période : 1910 - 1978

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Agenda 1944 de sécurité du Comité français d'études « Prévention et Sécurité » : fascicule.

Cote : 138 J 2

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
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Cote : 1 J 719/1

Période : 1942 - 1954

Fonds : Usine Fougerat à Neuvy-sur-Loire
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Cote : 1 J 719/2

Période : 1947 - 1952

Fonds : Usine Fougerat à Neuvy-sur-Loire
1910-1938

Cote : 138 J 1

Période : 1910 - 1938

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Bicyclettes, vente, location et réparations : 3 affiches (1936, s.d.).

Cote : 138 J 3

Période : 1936 - 1936

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Entreprise René Fougerat, papier à lettres : 1 feuille vierge.

Cote : 138 J 4

Période : 1901 - 1949

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Société Anonyme Etablissements Fougerat, annonce de création et de réunions : journaux.

Cote : 138 J 6

Période : 1962 - 1971

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu
Usine Fougerat à Neuvy-sur-Loire

Cote : 1 J 719/1-1 J 719/2

Période : 1942 - 1954

Société Anonyme Etablissements Fougerat

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