Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savigny de Moncorps, Charles Louis (de)

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Affaires municipales, élections

Cote : 1 J 697/3

Période : 1815 - 1912

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Elections, généralités

Cote : 1 J 697/6

Période : 1880 - 1910

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Tout le monde imprimeur par L'Autocopiste Noir : brochure publicitaire illustrée

Cote : 1 J 697/12

Période : 1900 - 1900

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Elections sénatoriales du 3 janvier 1897

Cote : 1 J 697/7

Période : 1896 - 1896

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Presse locale

Cote : 1 J 697/8

Période : 1888 - 1903

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Caisses de mutualité scolaires, documentation

Cote : 1 J 697/14

Période : 1900 - 1907

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Cote : 1 J 697/15

Période : 1900 - 1914

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Saint-Saulge, terre de Savigny, affermement : affiche

Cote : 1 J 697/17

Période : 1839 - 1839

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
Domaine de Fertot de Savigny

Cote : 1 J 697/18

Période : 1989 - 1989

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)
« Section de l'Intérieur, de l'Instruction publique et des Cultes »

Cote : 1 J 697/4

Période : 1864 - 1864

Fonds : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny de Moncorps 1836-1914)

Savigny de Moncorps, Charles Louis (de)

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