Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuilly (famille de)

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1 - ARCHIVES FAMILIALES

Période : 1458 - 1954

Fonds : Domaine de Chantereau
1 - AFFAIRES FAMILIALES

Période : 1458 - 1954

Fonds : Domaine de Chantereau
Succession de Jean Baptiste Jacques Elie de Beaumont, jugement à la requête du syndic de l'union des créanciers : exploit d'huissier pour le...

Cote : 1 J 780/1

Période : 1845 - 1845

Fonds : Domaine de Chantereau
Tutelle de Louise Blanche Marie Ernestine Le Peletier d'Aunay, fille mineure de Le Peletier d'Aunay et de Blanche Etignard de Neuilly (décéd...

Cote : 1 J 780/2

Période : 1850 - 1850

Fonds : Domaine de Chantereau
Projet de compte de tutelle tenue par le comte de Peletier d'Aunay sur sa fille Louise Blanche Ernestine, jusqu'à son mariage avec le comte ...

Cote : 1 J 780/3

Fonds : Domaine de Chantereau
Faire-part de mariage (1891-1892) ; faire-part de décès (1894-1913).

Cote : 1 J 780/4

Période : 1891 - 1913

Fonds : Domaine de Chantereau
Action catholique rurale, « année sainte 1950 », participation financière : imprimé, circulaire du responsable diocésain.

Cote : 1 J 780/5

Période : 1950 - 1950

Fonds : Domaine de Chantereau
2 - TITRES DE PROPRIÉTÉ

Période : 1458 - 1954

Fonds : Domaine de Chantereau
Acquisition par Paul Tixier, contre Guillaume Dompierre Le Jeune et Pierre Charpenay, d'une pièce de pré situé au finage de Chantereau : con...

Cote : 1 J 780/6

Fonds : Domaine de Chantereau
Reconnaissance par Edmond Ramain du village de Chantereau, Jean Ramain fils de Vincent Ramain, Louis Ramain, de plusieurs héritages au profi...

Cote : 1 J 780/7

Fonds : Domaine de Chantereau

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