Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frères des Ecoles chrétiennes

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Filles de Notre Dame (1910) ; Frères de Picpus (1910) ; Bénédictins (1910) ; Dames du Sacré-Cœur ; Jésuites (1945) ; Dames de l'Assomption ;...

Cote : 3 Q 19275

Période : 1910 - 1945

Fonds : Répertoire numérique des sous-séries 2C et 3Q - Fonds de l'enregistrement
Ecoles primaires privées, demandes d’autorisation ou fermeture (les dossiers étaient classés chronologiquement) (1891-1894).

Cote : 1 T 842

Période : 1891 - 1894

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires privées, demandes d’autorisation ou fermeture (les dossiers étaient classés chronologiquement) (1895-1899).

Cote : 1 T 843

Période : 1895 - 1899

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires, suivi : déclaration d'ouverture, rapports d'inspection, correspondance. - Entrains à Guérigny.

Cote : 1 T 869

Période : 1887 - 1906

Fonds : Enseignement général
Etablissements privés ou congréganistes, suivi et secours : rapports, délibérations, correspondance, bordereaux de mandats (1845-1926).

Cote : 1 T 859

Période : 1845 - 1926

Fonds : Enseignement général
Ecoles libres ou congréganistes, suivi (1852-1876).

Cote : 1 T 13

Période : 1852 - 1876

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires privées, demandes d’autorisation ou fermeture (les dossiers étaient classés chronologiquement) (1819-1879).

Cote : 1 T 839

Période : 1819 - 1879

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires privées, demandes d’autorisation ou fermeture (les dossiers étaient classés chronologiquement) (1900-1901).

Cote : 1 T 844

Période : 1900 - 1901

Fonds : Enseignement général
Ecoles privées de Cosne, suivi (1851-1903).

Cote : 1 T 248

Période : 1851 - 1903

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires, suivi : déclaration d’ouverture, rapports d’inspection, correspondance. - Corvol-l'Orgueilleux à Courcelles.

Cote : 1 T 867

Période : 1853 - 1906

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires privées, demandes d'autorisation ou fermeture (les dossiers étaient classés chronologiquement) (1887-1890).

Cote : 1 T 841

Période : 1887 - 1890

Fonds : Enseignement général
Pensionnats ou cours secondaires, demandes d’ouverture et suivi (1879-1907).

Cote : 1 T 856

Période : 1879 - 1907

Fonds : Enseignement général
Ecoles libres de Clamecy, suivi (1856-1904).

Cote : 1 T 242

Période : 1856 - 1904

Fonds : Enseignement général
Ecoles libres ou congréganistes, renseignements et suivi. - Parigny-les-Vaux à Saint-Hilaire Fontaine.

Cote : 1 T 827

Période : 1851 - 1902

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires, suivi : déclaration d’ouverture, rapports d’inspection, correspondance. - Cervon à Château-Chinon.

Cote : 1 T 864

Période : 1881 - 1918

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires, suivi : déclaration d’ouverture, rapports d’inspection, correspondance.- Decize à Dornes.

Cote : 1 T 868

Période : 1858 - 1934

Fonds : Enseignement général
Ecoles primaires, suivi : déclaration d’ouverture, rapports d’inspection, correspondance. – Nevers.

Cote : 1 T 874

Période : 1874 - 1933

Fonds : Enseignement général

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