Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voillaud, Jean Baptiste Philippe

Affiner votre recherche :

28 contenus liés

vendémiaire-pluviôse an IX

Cote : 3 E 32/97

Période : 1801 - 1801

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
an X-an XIII

Cote : 3 E 32/99

Période : 1801 - 1805

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
an XIV

Cote : 3 E 32/100

Période : 1805 - 1805

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
1806

Cote : 3 E 32/101

Période : 1806 - 1806

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
1810

Cote : 3 E 32/105

Période : 1810 - 1810

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
1819

Cote : 3 E 32/111

Période : 1819 - 1819

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
1822

Cote : 3 E 32/115

Période : 1822 - 1822

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
Minutes

Cote : 3 E 32/94-117

Période : 1796 - 1824

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
an VII

Cote : 3 E 32/95

Période : 1798 - 1799

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
ventôse-fructidor an IX

Cote : 3 E 32/98

Période : 1801 - 1801

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Voillaud, Jean Baptiste Philippe

28 contenus liés

Liens