Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dubois, Louis Claude Hector

Affiner votre recherche :

55 contenus liés

Dubois (Louis Claude Hector).

Cote : 8 U 2/8

Période : 1858 - 1889

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Dubois, Louis Claude Hector

Cote : 3 E 32/187-205

Période : 1858 - 1902

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
Minutes

Cote : 3 E 32/187-205

Période : 1858 - 1902

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
1865

Cote : 3 E 32/197

Période : 1865 - 1865

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
janvier-août 1868

Cote : 3 E 32/200

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
Répertoire : Davous, Denis (1828-1857) ; Dubois, Louis Claude Hector (1857-1858)

Cote : 3 E 75/4

Période : 1828 - 1858

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
Dubois, Louis Claude Hector

Cote : 3 E 75/5-33

Période : 1858 - 1896

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
1858-1896

Cote : 3 E 75/5

Période : 1858 - 1896

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
juillet-décembre 1873

Cote : 3 E 75/9

Période : 1873 - 1873

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
1882

Cote : 3 E 75/19

Période : 1882 - 1882

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

Dubois, Louis Claude Hector

55 contenus liés

Liens